- mise sous curatelle
- установление попечительства
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Histoire Des Femmes En Norvège — Cet article décrit l Histoire des femmes en Norvège. Hulda Garborg influence la société civile norvégienne dans les années 1880. Sommaire … Wikipédia en Français
Histoire des femmes en Norvege — Histoire des femmes en Norvège Cet article décrit l Histoire des femmes en Norvège. Hulda Garborg influence la société civile norvégienne dans les années 1880. Sommaire … Wikipédia en Français
Histoire des femmes en Norvège — Cet article décrit l Histoire des femmes en Norvège. Hulda Garborg influence la société civile norvégienne dans les années 1880. Sommaire 1 De 1840 à la pre … Wikipédia en Français
Histoire des femmes en norvège — Cet article décrit l Histoire des femmes en Norvège. Hulda Garborg influence la société civile norvégienne dans les années 1880. Sommaire … Wikipédia en Français
Peter Falk — Pour les articles homonymes, voir Falk. Peter Falk … Wikipédia en Français
Élisabeth-Marie d'Autriche — Photographie de l archiduchesse Élisabeth Marie à l époque de ses fiançailles … Wikipédia en Français
Othon de Windisch-Graetz — Photographie du prince de Windisch Graetz à la veille de son mariage Naissance 7 octobre 1873 Graz … Wikipédia en Français
Jean III De Brabant — Jean III de Brabant, dit le Victorieux, né en 1300, mort à Bruxelles le 5 décembre 1355, est duc de Brabant et de Limbourg de 1312 à 1355. Il est le fils de Jean II, duc de Brabant et de Limbourg, et de Marguerite d Angleterre. Le début … Wikipédia en Français
Jean III de Brabant — Jean III de Brabant, dit le Victorieux, né en 1300, mort à Bruxelles le 5 décembre 1355, est duc de Brabant et de Limbourg de 1312 à 1355. Il est le fils de … Wikipédia en Français
Jean iii de brabant — Jean III de Brabant, dit le Victorieux, né en 1300, mort à Bruxelles le 5 décembre 1355, est duc de Brabant et de Limbourg de 1312 à 1355. Il est le fils de Jean II, duc de Brabant et de Limbourg, et de Marguerite d Angleterre. Le début … Wikipédia en Français
Tutelle — Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. Droit des personnes | … Wikipédia en Français